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Interdiction de certaines molécules du cannabis en France

Interdiction de certaines molécules du cannabis en France

Interdiction du THCP, HHCPO, H4CBD et autres cannabinoïdes

Le 22 mai 2024, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a modifié sa décision de classement des cannabinoïdes formés à partir d’un noyau chimique de type benzo[c]chromène. Cette modification exclut certaines substances de ce classement, sous certaines conditions.

Les nouveaux cannabinoïdes interdits

En réponse aux risques et à la possible dépendance associés à l'usage de certains cannabinoïdes, l'ANSM a décidé de classer de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants. Cette interdiction, effective à partir du 3 juin 2024, concerne :

Cannabinoïdes hémisynthétiques

- H4-CBD
- H2-CBD

Cannabinoïdes de synthèse avec noyau benzo[c]chromène

- HHCPO (hexahydrocannabiphorol acétate)
- THCP (tétrahydrocannabiphorol)
- THCA (acide tétrahydrocannabinolique)

Cannabinoïdes synthétiques


- 5F-Cumyl-Pegaclone (5F-SGT-151)
- Cumyl-CH-Megaclone (SGT-270)
- 7APAICA
- 5F-7APAICA
- Cumyl-P7AICA
- 5F-Cumyl-P7AICA
- BZO-Hexoxizid (MDA-19)
- BZO-Poxizid (5C-MDA-19)

Les substances exclues du classement

La décision récente de l'ANSM exclut du classement certaines substances présentes en très faibles concentrations. Les cannabinoïdes concernés sont :

- CBNA (acide cannabinolique) Précurseur du CBN, déjà exclu du classement.
- THCVA (acide tétrahydrocannabivarique) et THCV (tétrahydrocannabivarine) : À condition que leur teneur ne dépasse pas 0,3 %.
- THCA (acide tétrahydrocannabinolique) : Dès lors que leur teneur en THC est conforme au seuil de 0,3 % prévu par l’arrêté du 30 décembre 2021.

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La décision de l'ANSM de modifier le classement de certains cannabinoïdes témoigne d’une volonté de protéger la santé publique face aux risques associés à la consommation de ces substances. Pour l'industrie du CBD en France, il est crucial de se conformer à ces nouvelles réglementations, c’est pour cela que nous avons retiré ces produits de notre catalogue.


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