Interdiction du THCP, HHCPO, H4CBD et autres cannabinoïdes
Le 22 mai 2024, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a modifié sa décision de classement des cannabinoïdes formés à partir d’un noyau chimique de type benzo[c]chromène. Cette modification exclut certaines substances de ce classement, sous certaines conditions.
Les nouveaux cannabinoïdes interdits
En réponse aux risques et à la possible dépendance associés à l'usage de certains cannabinoïdes, l'ANSM a décidé de classer de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants. Cette interdiction, effective à partir du 3 juin 2024, concerne :
Cannabinoïdes hémisynthétiques
- H4-CBD
- H2-CBD
Cannabinoïdes de synthèse avec noyau benzo[c]chromène
- HHCPO (hexahydrocannabiphorol acétate)
- THCP (tétrahydrocannabiphorol)
- THCA (acide tétrahydrocannabinolique)
Cannabinoïdes synthétiques
- 5F-Cumyl-Pegaclone (5F-SGT-151)
- Cumyl-CH-Megaclone (SGT-270)
- 7APAICA
- 5F-7APAICA
- Cumyl-P7AICA
- 5F-Cumyl-P7AICA
- BZO-Hexoxizid (MDA-19)
- BZO-Poxizid (5C-MDA-19)
Les substances exclues du classement
La décision récente de l'ANSM exclut du classement certaines substances présentes en très faibles concentrations. Les cannabinoïdes concernés sont :
- CBNA (acide cannabinolique) Précurseur du CBN, déjà exclu du classement.
- THCVA (acide tétrahydrocannabivarique) et THCV (tétrahydrocannabivarine) : À condition que leur teneur ne dépasse pas 0,3 %.
- THCA (acide tétrahydrocannabinolique) : Dès lors que leur teneur en THC est conforme au seuil de 0,3 % prévu par l’arrêté du 30 décembre 2021.
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La décision de l'ANSM de modifier le classement de certains cannabinoïdes témoigne d’une volonté de protéger la santé publique face aux risques associés à la consommation de ces substances. Pour l'industrie du CBD en France, il est crucial de se conformer à ces nouvelles réglementations, c’est pour cela que nous avons retiré ces produits de notre catalogue.
